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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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adj. m. & f. Qui se peut impetrer, obtenir. Les crimes énoncez dans ces lettres sont si enormes, que l'abolition n'en est pas impetrable. la cour a ordonné à cet Officier de se defaire dans six mois de sa charge, & à faute de ce elle est declarée vacante & impetrable. Un Benefice est impetrable, quand il y a nullité de tiltres, ou incapacité en la personne d'un Titulaire.