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Written by: Antoine Furetière

Category: Finance

Published: 01 January 1690

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s. m. Terme de Finances. C'est un billet que donnent les Commis aux receptes des Bureaux des Doüanes, ou des entrées, pour donner permission ou liberté aux Marchands & Voituriers de mener leurs marchandises plus loin, soit aprés avoir payé les droits, ou pour marquer qu'il le faut payer en un autre Bureau, ou qu'elles ne doivent rien, quand il n'y a qu'un simple passage sans commerce.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Finance

Published: 01 January 1690

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Terme de Finance. C'est l'estat arresté au Conseil, qu'on envoye aux Receveurs, qui ordonne des payements qu'ils doivent faire, & sur lequel ils comptent à la Chambre.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Finance

Published: 01 January 1690

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Terme de Finances. C'est un registre contenant les noms, qualités & emplois des habitans des Parroisses, les sommes auxquelles ils sont imposez à la taille, le nombre de personnes dont chaque famille est composée, & la quantité du sel qu'ils ont levé au grenier. L'Ordonnance des Gabelles fait souvent mention de ce registre sexté.

Read more: REGISTRE SEXTÉ

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Written by: Antoine Furetière

Category: Finance

Published: 01 January 1690

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Terme de Finances, est une partie employée deux fois dans un compte sous divers noms, ou une fois sous un nom supposé.