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Written by: Antoine Furetière

Category: Droit

Published: 01 January 1690

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s. m. Terme de Droit, qui ne se dit qu'en cette phrase. L'augment de dot : c'est ce que le mari donne à sa femme par son contract de mariage en pays de Droit écrit, & qui luy tient lieu de ce qu'on appelle doüaire en pays Coustumier.

Read more: AUGMENT

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Written by: Antoine Furetière

Category: Droit

Published: 01 January 1690

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FUGITIF, IVE. adj. & subst. Celuy qui est obligé de s'éloigner d'un pays où il avoit quelque establissement, pour ses crimes, ou pour ses dettes. Celuy qui a brisé les prisons est obligé d'estre fugitif. Cain devint fugitif aprés le meurtre de son frere.

En termes de Droit on appelle un esclave fugitif, celuy qui est sujet à s'échapper, à s'enfuir de la maison de son maistre. Quand on vendoit un esclave, il falloit declarer s'il estoit fugitif. On le dit aussi des soldats deserteurs, ou qui s'enfuyent dans le combat.

Read more: FUGITIF

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Written by: Antoine Furetière

Category: Droit

Published: 01 January 1690

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subst. en termes de Droit, signifie un fou, un prodigue, un insensé qui n'est pas capable de gouverner son bien, d'agir en Justice. On interdit les furieux, on leur donne un Curateur. un furieux peut tester, quand il a de bons intervalles.

Read more: FURIEUX

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Written by: Antoine Furetière

Category: Droit

Published: 01 January 1690

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subst. fem. Terme de Droit, qui signifie, Alteration, ou changement de titre lors qu'on descharge une obligation sans recevoir de l'argent, & qu'on prend au lieu une simple promesse, il y a novation, on perd son hypotheque.