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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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RESPECTIF, IVE. adj. Reciproque, de part & d'autre. Les arrests contradictoires sont ceux qui sont donnez sur les demandes & deffenses respectives, sur les productions respectives des parties. Les transactions se font sur les protentions respectives.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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v. act. Deffaire, decoudre une chose froncée. On defronce des juppes, des hauts de chausses, des chemises qui ont été froncées ou plissées, en decousant ce qui en entretient les plis.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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s. f. Jugement qui tire une affaire d'un tribunal pour la faire juger en un autre. Il y a une Ordonnance particuliere sur le fait des evocations. On fait des evocations d'un Parlement à un autre, à cause des parentez & alliances. Les Juges des Requestes du Palais & de l'Hostel font des evocations des causes pendantes devant d'autres Juges, quand elles ont de la dependance avec celles qui sont retenuës par devant eux. Les Parlements ne font plus d'evocations du principal en jugeant l'appel, si ce n'est du consentement des parties.

Read more: EVOCATION

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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v. act. Oster le froc, ou quitter le froc avec licence des Superieurs. Un Moine se defroque, lors qu'il obtient dispense de ses voeux, qu'il les fait declarer nuls, quand il est fait Evêque, ou Cardinal. Quand on se defroque par libertinage, on est apostat.

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