PROMOTEUR

s. m. Celuy qui est la partie publique dans une Cour Ecclesiastique, en une Assemblée du Clergé, en un Concile, en une Chambre des Decimes, en une Officialité. Il requiert pour l'interest public, comme le Procureur du Roy dans les Cours Laïques. Dans quelques Coustumes, comme en celle de Senlis, on appelle aussi Promoteur, le Procureur de la Seigneurie temporelle.

PROMOTEUR, se dit aussi de celuy qui est auteur, qui est cause de quelque action. On a bien puni cet assassinat sur un des complices, mais on ne tient pas celuy qui en est l'auteur, le promoteur.