EMPHYTEOSE
- Détails
- Écrit par : Antoine Furetière
- Catégorie : Non classifié
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s. f. Bail d'heritages à longues années. Les emphyteoses sont des baux au dessus de dix ans jusqu'à 99. ans. Les emphyteoses sont des especes d'alienations, & doivent des profits de fief.