DESTITUABLE
- Détails
- Écrit par : Antoine Furetière
- Catégorie : Non classifié
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adj. m. & f. Qui peut estre deposé ou destitué. Les pourveus de Benefices en titre ne sont pas destituables sans connoissance de cause. Le Vicaire d'un Curé est destituable ad nutum, à volonté, parce que ce n'est qu'une simple commission.