DEROGEANT
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- Écrit par : Antoine Furetière
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DEROGEANT, ANTE. adj. Acte contraire à un autre, qui y deroge. Plusieurs loix du Code sont derogeantes à l'ancien Droit. Ce contract seroit bon, s'il n'y avoit eu depuis plusieurs actes derogeans qui y ont donné atteinte. On dit encore, Faire un acte derogeant à Noblesse, quand on fait une action indigne de la Noblesse, comme le trafic en France, la manufacture en Italie.