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TIERS ET DANGER

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Écrit par : Antoine Furetière
Catégorie : Eaux
Publié le : 1 Janvier 1690
Clics : 3626
Terme d'Eaux & Forests. C'est un droit qui appartient au Roy & à quelques Seigneurs, & sur tout en Normandie, sur les bois possedez par les vassaux, qui consiste au tiers de la vente qui se fait d'un bois, soit en argent, ou en espece ; & outre cela au dixiéme. Ainsi de 30. arpents, c'est 13. arpents ; de 3000. livres, c'est 1300. livres. Quelques-uns ne payent que le danger, qui est le dixiéme. La derniere Ordonnance declare le droit de tiers & danger imprescriptible.

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PARNAGE

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Écrit par : Antoine Furetière
Catégorie : Eaux
Publié le : 1 Janvier 1690
Clics : 2070
s. m. Terme d'Eaux & Forests & de Coustumes. C'est un droit seigneurial dû au proprietaire d'une forest pour la glandée & paisson des porcs ou autre bestail.

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