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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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subst. masc. Celuy qui est porteur d'un Mandat Apostolique qui peut requerir un benefice. Le Mandataire doit signifier son Mandat au Collateur.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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s. f. Voisinage de deux choses qui se joignent, qui se touchent. La contiguité de ces deux maisons a été cause qu'elles ont pery par un même incendie.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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subst. masc. Petit larron. Les coupeurs de bourses sont des larronneaux qui deviennent avec l'âge de grands larrons.

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Written by: Antoine Furetière

Category: Non classifié

Published: 01 January 1690

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subst. fem. Loy, precepte, commandement d'un Souverain, d'un Superieur. Il faut garder les ordonnances divines, les ordonnances de l'Eglise.

ORDONNANCE, se dit plus particulierement dans la Jurisprudence Françoise des loix qui sont establies par la seule autorité du Roy. Fontanon a fait le Recueil des Ordonnances Royaux en trois Volumes. Pierre Guenois a fait la Conference des Ordonnances. Les Ordonnances de St. Louïs & des autres Rois qui l'ont precedé s'appellent les anciennes Ordonnances. L'Ordonnance des Estats de Blois, d'Orleans, de Moulins. La nouvelle Ordonnance de 1667. qu'on appelle le Code Louis, confirme ou reforme les precedentes. Il y a aussi les Ordonnances de la Ville, celles des Eaux & Forests, celles des Marchands, celles pour la Guerre, pour la Marine, pour les Tailles & pour les Aides & Gabelles. On dit en general, Cela est contraire, ou conforme à l'Ordonnance, sans la cotter, pour dire, est contraire à la loy establie par le Roy.

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