FORCLUSION
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- Written by: Antoine Furetière
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s. f. Procedure de Justice, ou Requeste sur laquelle on ordonne de faire commandement à une partie de produire, d'escrire, contredire, faire enqueste, ou autres semblables actes. Forclusion saut trois jours. forclusion pure & simple. ce procés est en estat par forclusion, a esté jugé par forclusion. Autrefois en refondant cent livres, on revenoit contre tous les arrests donnez au Conseil par forclusion.